Tel : 09 54 34 19 11 
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Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente régissent les relations commerciales entre l’Atelier du soleil d’une
part et son client d’autre part dans le cadre d’un système de vente à distance à travers un site internet

1 Champ d’application :

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes reçues par l’Atelier du
soleil sur son site internet atelierdusoleil.com et sont valables au moment où la commande est passée.

Le fait pour le client de passer commande sur le site, par courriel , par téléphone ou par courrier
vaut acceptation pleine et entière des conditions générales de vente.

Ces conditions générales sont soumises au droit français.


2 Disponibilité des produits :

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un ou plusieurs produits sont
provisoirement ou définitivement indisponibles auprès de nos fournisseurs nous avertirions le client dans les meilleures délais par courriel par téléphone ou par courrier.

En cas de rupture de stock d’un ou de plusieurs produits notre responsabilité ne saurait être engagée.


3 Commande :


Le passage des commandes peut s’effectuer :
En ligne sur
www.atelierdusoleil.com . La commande est alors confirmée par un courriel.


Par courrier à l’adresse suivante :
Atelier du soleil , 63 rue de l’Amour , 34300 Agde.


Par téléphone : Au 09 54 34 19 11
ou 06 83 411 691.La commande devra être confirmée par courrier.


Toute commande par courrier devra être accompagnée de son paiement par chèque.

Pour les commandes en ligne les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant
preuve sur le contenu et la date de la commande.


4 Prix :


Les prix de nos produits sont indiqués en euros auxquels se rajoute une participation aux frais
d’emballage et de port.


5 Frais d'emballage et port :

Les frais de livraisons sont calculés selon le poids de votre commande et le pays de livraison.
Pour connaitre ces frais suivez ce lien : tarifs transports

POUR UN CAS PARTICULIER DEMANDEZ UN DEVIS : contact@atelierdusoleil.com

Le transport de votre colis
Les colis sont généralement
expédiés 24 à 48h après réception de votre paiement. Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi (2 à 3 jours ouvrables de transport) ou Mondial relay (5 à 10 jours ouvrables). Quel que soit le
mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.Nous vous
conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles.

Les colis sont surdimensionnés et protégés.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en euros uniquement.

6 Paiement :

Le règlement des commandes peut s’effectuer :

Par carte bancaire (Carte bleue,
Visa,Master card),en utilisant les services hautement sécurisés des établissements PAYGREEN ou bien PAYPAL .


Par chèque compensable en France, établi à l’ordre de l’Atelier du soleil et envoyé à l’adresse suivante :

Atelier du soleil , 63 rue de l’Amour, 34300 Agde.

Les commandes sont payables au comptant.

En cas de défaut de livraison d’un ou plusieurs produits les sommes trop perçues sont remboursées à la
livraison :

Par remboursement électronique pour un paiement par carte bancaire.
Par chèque si la commande a été réglée par chèque.

7 Litige :


En cas de litige nous ferons au mieux pour trouver une solution à l'amiable,il est conseillé au client
de nous contacter le plus rapidement possible après constatation du problème :

Utilisez notre formulaire de contact,ou par téléphone au 04 67 94 29 08 ou au 06 83 411 691 .
A défaut de solution à l'amiable les tribunaux français sont seuls compétents.


8 Exclusion de responsabilités :


Les photos illustrant les produits,n’entrent pas dans le champ contractuel,en aucun cas si des erreurs s’y sont introduites notre responsabilité ne pourrait être engagée.

Les textes accompagnant ces photos sont la reproduction d’informations fournies par les producteurs et les fournisseurs de nos produits et ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité.

Nous ne pouvons garantir que les produits répondent aux attentes spécifiques du client. Le client est seul responsable du choix des produits et de leurs utilisations.

Nos produits sont conformes aux normes et à la législation en vigueur en France. En cas d’achat pour
importation le client vérifiera sous sa seule responsabilité que nos produits sont conformes aux normes et à la législation du pays destinataire.


En cas de grève partielle ou totale des services de transport nous ne serions être tenus pour responsables
d’un retard à la livraison,le client ne pourra ni annuler la commande ni demander un remboursement total ou partiel .


9 Droit de rétractation :


Si pour quelques raisons que ce soit vous n’étiez pas satisfait de votre commande,vous disposez de sept
jours ouvrés à compter de la livraison pour exercer votre droit de rétractation (articles L.121-20 et suivants du code de la consommation).


Vous devez alors nous en informer :

Par courriel : En utilisant le Formulaire de contact "Contactez nous"

Par courrier adressé à : Atelier du soleil, 63 rue de l’Amour , 34300 Agde.

Puis nous retourner le produit dans son état d’origine et accompagné de son emballage d’origine et
éventuellement de tous ses accessoires et documents pour remplacement ou remboursement.


Les produits utilisés,abîmés,endommagés ou salis par le client ne sont ni repris ni échangés.

Les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés sont exclus du
droit de rétractation (Article L-121-20-2 du code de la consommation) .


Le retour est à envoyer à :

Atelier du soleil, 63 rue de l’Amour, 34300 Agde.

Le retour s’effectue à la charge du client.

A réception du retour nous en informerons le client par courriel et après vérification du produit le
remboursement s’effectuera sous 48 heures,par chèque si la commande a été payée par chèque,par remboursement électronique si la commande a été payées par carte bancaire.


LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES SONT MODIFIABLES A TOUT MOMENT SANS PREAVIS.

IDENTIFICATION :
Atelier du soleil 63 rue de l’Amour
34300 Agde France SIRET 338 046 527 000 44 RCS Béziers

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